ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL
Présentation de la marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL
Déposée le 7 octobre 2014 par APEGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL est expirée depuis le 7 octobre 2024.
APEGL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17