Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL
APEGL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4123786
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2024
ASSOCIATION DES PARENTS D\'ELEVES DE L\'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL de APEGL

Présentation de la marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL

Déposée le 7 octobre 2014 par APEGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est APEGL, ASSOCIATION domicilié(e) 6 BIS RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEGL, M. CORCOS MICHAEL domicilié(e) 6 BIS RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

La marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE (ALLIANCE) GUSTAVE LEVEN APEAGL est expirée depuis le 7 octobre 2024.

APEGL a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE GUSTAVE LEVEN , ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIVEE GABRIEL


APEGL, ASSOCIATION - 6 BIS RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France


APEGL, M. CORCOS MICHAEL - 6 BIS RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.